MENTIONS LÉGALES

​

 

Dénomination sociale : SARL atelier du sans permis  

Adresse du siège social de l’entreprise : 237 rue Marie Ampère, 56600 lanester

Numéro de téléphone : 02 97 76 46 65

Montant du capital social : 10 000 euros RCS 

​

Conditions d'utilisation : L'accès et l'utilisation de ce site sont soumis aux conditions suivantes. En accédant à ce site, vous acceptez ces conditions sans restriction ni réserve.

​

Propriété intellectuelle : Tous les contenus de ce site, y compris les textes, les images, les graphiques, les vidéos, les logos, les icônes et les sons, sont la propriété de atelier du sans permis ou de ses partenaires et sont protégés par les lois françaises et internationales sur la propriété intellectuelle.

​

Protection des données personnelles : Les données personnelles collectées sur ce site sont destinées à l'usage exclusif de atelier du sans permis  et de ses partenaires. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données vous concernant.

​

Responsabilité : Malgré le soin apporté à la réalisation de ce site, atelier du sans permis ne peut garantir l'exactitude, la précision, l'exhaustivité ou l'adéquation des informations fournies sur ce site. En conséquence, atelier du sans permis décline toute responsabilité pour toute erreur ou omission concernant les informations fournies sur ce site.

​

Loi applicable : Les présentes conditions sont régies par la loi française. Tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes conditions sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.

​

​